top of page

À propos de nous
Nos services
Événements
Contactez-nous
Plus

Use tab to navigate through the menu items.

A VENIR

La date et l'heure sont à définir

|

Lieu à définir

A VENIR

A VENIR

Heure et lieu

La date et l'heure sont à définir

Lieu à définir

Partager cet événement

Noveris Patrimoine est immatriculée au registre de l’ORIAS sous le numéro 9388211667 en tant que courtier d’assurance et conseiller en investissements financiers. Novaris Patrimoine est soumise au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) et de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF). Noveris Patrimoine est membre de l’Anacofi (référencée sous le numéro 25002402).

Mentions légales

Propriétaire du site

Novertis Patrimoine Siège social : 53 rue herbue Chalin 54840 Bois de Haye - SAS au capital de 1000€ Siret : RCS Nancy 938 821 667.

Novertis Patrimoine est immatriculé au registre de l’ORIAS sous le numéro 9388211667 en tant que courtier d’assurance et conseiller en investissements financiers. Le registre est consultable sur le site www.orias.fr. Novertis Patrimoine est soumis au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) et de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF). Novertis Patrimoine est membre de l’Anacofi (référencé sous le numéro 25002402), qui est une association professionnelle agréée par l’AMF.)

Directeur de la publication

Monsieur Stéphane MANEAU, Président de la société Novertis Patrimoine.

Hébergement

Ce site est hébergé par WIX .

Wix.com Ltd, Yunitsman 5 St, Tel Aviv, Israel

Toutes les informations relatives à la protection des données via WIX : Politique de confidentialité | Wix.com
‍contact@webflow.com

Cookie Policy | Wix.com Cookie Policy | Wix.com

Contact

Pour toute question ou suggestion, contactez-nous à l’adresse suivante : stephanemaneau@novertis-patrimoine.fr

Informations sur le site

Le site www.novertis-patrimoine est un site à but exclusivement informatif et son contenu ne peut en aucun cas être assimilé à une offre d’achat, de vente, de souscription, de services financiers ou de contrats d’assurance vie ou de capitalisation.

Toutes les informations disponibles sur le site n’ont aucun caractère contractuel ni indicatif des choix et objectifs de l’investisseur.

Les informations sont fournies de bonne foi par Novertis Patrimoine, qui s’efforce d’assurer l’exactitude et leur mise à jour, et peuvent être modifiées sans préavis. Les informations d’ordre financières, juridiques, administratives et notamment fiscales sont susceptibles d’évoluer et d’être mises à jour postérieurement à la rédaction du contenu du site.

Par ailleurs, les performances passées ne préjugent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps. Il est d’ailleurs rappelé que la valeur des unités de comptes et celle des fonds en général ne sont pas garanties mais sont sujettes à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers.

Dès lors, Novertis Patrimoine décline toute responsabilité dans l’utilisation qui pourrait être faite de ces informations et des conséquences qui pourraient en découler, ou du fait d’erreurs ou de retards dans la transmission de celles-ci, ou encore en cas d’interruption ou de non-disponibilité du site.

Dispositions légales / Droit d'auteur

L’ensemble de ce site et les bases de données développées sont la propriété exclusive de Novertis Patrimoine.

Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du Droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Il est soumis à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Au terme de l’article L. 122-5.2° et 3°a, le code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Copyright sur les textes et les images

L’utilisateur du site web de Novertis Patrimoine s’engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c’est-à-dire :

À ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de Novertis Patrimoine, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information, illustration ou photographie pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
À ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.
À ne pas créer de lien hypertexte entre un autre site et le présent site sans accord préalable de Novertis Patrimoine.

Liens hypertexte

Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la société Novertis Patrimoine, notamment s’agissant du contenu de ces sites.

La société Novertis Patrimoine n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.

Sécurité des données nominatives

Afin de mieux répondre à vos attentes et à l’occasion de la consultation de ce site, nous pouvons être amenés à recueillir des informations vous concernant susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés.

La société Novertis Patrimoine met tout en œuvre pour assurer la sécurité et la confidentialité de vos données en respectant la législation française. En revanche, la société Novertis Patrimoine ne peut garantir la sécurité des infrastructures hors de son contrôle (installations finales) à partir desquelles vous initiez votre connexion.

Droit applicable

Toute prestation présentée est soumise au droit français.

Liens vers des sites tiers

Le site de Novertis Patrimoine peut pointer vers des sites tiers. Accéder à ces liens fait quitter le site de Novertis Patrimoine. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de Novertis Patrimoine, par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils ne contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

bottom of page